Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XIRIVELLA
DE GERMON LOUIS-MICHEL

Numéro de dépôt :
93498834
Date de dépôt :
29/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2003

Présentation de la marque XIRIVELLA

Déposée le 29 décembre 1993 par DE GERMON LOUIS-MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XIRIVELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est DE GERMON LOUIS-MICHEL, domicilié(e) 8 RUE DU PEINTRE LEBRUN, 78000 VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DE GERMON LOUIS-MICHEL - France.

La marque XIRIVELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498834.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XIRIVELLA est expirée depuis le 29 décembre 2003.

DE GERMON LOUIS-MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : DERWENT , R RENATO


DE GERMON LOUIS-MICHEL - 8 RUE DU PEINTRE LEBRUN, 78000 VERSAILLES - France


DE GERMON LOUIS-MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-23

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Fauteuils, canapés, canapés-lits, tables basses, tables de salle à manger